Pascal Lecamp


De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
Groupe:
COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051018644(source JORF)
désignation
22 Janvier 202522/01/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051018644(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 202522/01/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Vienne
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Vienne
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Pascal Lecamp
député
Objet:
La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
19 novembre 2024
a procédé au renouvellement de
son bureau
Premier vice-président
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Sénat)"
JORFTEXT000050652943(source JORF)
composition
22 Novembre 202422/11/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
membre de la délégation française de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE
Groupe:
Délégation française de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE
Délégation française de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050354648(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la commission permanente législative
Commission permanente législative (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050325445(source JORF)
nomination
10 Octobre 202410/10/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Les Démocrates
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Les Démocrates (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050302104(source JORF)
nomination
03 Octobre 202403/10/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050295301(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 202402/10/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050038334(source JORF)
nomination
21 Juillet 202421/07/2024
De: Lecamp Pascal
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
désignation
29 Mai 202429/05/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 202429/05/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049517273(source JORF)
désignation
08 Mai 202408/05/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
désignation
07 Mai 202407/05/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202407/05/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
désignation
30 Avril 202430/04/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 202430/04/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049328461(source JORF)
désignation
27 Mars 202427/03/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049328461(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 202427/03/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049322036(source JORF)
désignation
26 Mars 202426/03/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049322036(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 202426/03/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
Bureau de la commission permanente législative
Commission permanente législative (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049305219(source JORF)
nomination
21 Mars 202421/03/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049010915(source JORF)
désignation
25 Janvier 202425/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049010915(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048999503(source JORF)
désignation
24 Janvier 202424/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048999503(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 202424/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048911360(source JORF)
désignation
11 Janvier 202411/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048911360(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 202411/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048899354(source JORF)
désignation
10 Janvier 202410/01/2024
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048899354(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 202410/01/2024
De: Pascal Lecamp
député
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
5 décembre 2023
a procédé au renouvellement de
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048530860(source JORF)
composition
08 Décembre 202308/12/2023
De: Pascal Lecamp
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Pascal Lecamp
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(51 membres)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Pascal Lecamp
Objet:
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Groupe:
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047812907(source JORF)
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Pascal Lecamp
Objet:
commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences
Groupe:
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047087570(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 202303/02/2023
De: Pascal Lecamp
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
17 novembre 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046577323(source JORF)
composition
19 Novembre 202219/11/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046414074(source JORF)
désignation
13 Octobre 202213/10/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046414074(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 202213/10/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046404991(source JORF)
désignation
12 Octobre 202212/10/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046404991(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 202212/10/2022
De: Pascal Lecamp
député
Objet:
La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
5 octobre 2022
a procédé au renouvellement de
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046374830(source JORF)
composition
07 Octobre 202207/10/2022
De: Pascal Lecamp
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021"
JORFTEXT000046062142(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Lecamp Pascal
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Pascal Lecamp
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à la direction régionale du commerce extérieur de Poitou-Charentes (Poitiers)
chargé des fonctions de directeur régional du commerce extérieur
Groupe:
Direction régionale du commerce extérieur de Poitou-Charentes (Poitiers)
JORFTEXT000000631281(source JORF)
affectation
10 Août 200510/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.